Mentions légales

Mairie de Saint Gérand
3 rue du presbytère
56920 Saint Gérand
02.97.51.40.09

Directeur de publication : Claude-Albert Le Bris

Création du site web : EDENLO – Stéphane CLERICI | edenlo.fr


Hébergement :

Mentions légales : Serveur mutualisé – LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
4, RUE GALVANI
75838 PARIS CEDEX 17
France
RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z
SIRET 45045388100010


Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la Mairie de Saint Gérand, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Mairie de Saint Gérand, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par la Mairie de Saint Gérand est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de la Mairie de Saint Gérand et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de la Mairie de Saint Gérand sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.


Droits d’images

© Martine Rouxel
© Michel Guéhenneux
© Henri Panhéleux
© Magalie Gautier

Icons made by Dave Gandy from www.flaticon.com

Image par Free-Photos de Pixabay

© Toutes les autres images et illustrations de ce site sont la propriété exclusive de la Mairie de Saint Gérand


Liens hypertextes

La Mairie de Saint Gérand décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

Les utilisateurs du site «Mairie de Saint Gérand » ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Mairie de Saint Gérand


Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, la Mairie de Saint Gérand ne pourrait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de la Mairie de Saint Gérand. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.


Cookies

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur n’excède pas un an.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en paramétrant votre navigateur conformément aux obligations des mentions légales.


Données nominatives :

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à le Mairie de Saint Gérand. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).


Politique de confidentialité

Retrouvez toutes les informations concernant la politique de confidentialité en suivant ce lien.